Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 5·fr
    ...compter du 1er octobre 1989 Mousir Sridi, à compter du 1er octobre...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 15·fr
    ... sur cet immeuble, et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 21·fr
    ...:** Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'un...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 4·fr
    ...aire) auprès d'investisseurs désirant acquérir au minimum pour un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 31·fr
    ... sur la dite maison et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 41·fr
    ...Tout désirant l'achat peut contacter l'huissier de justice en vue ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères est tenue de consi...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 29·fr
    ...heireddine Pacha n° 25 Montplaisir Tunis agissant en qualité de cr...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 17·fr
    ...Qu'il désire actuellement faire établir un acte de notoriété légal...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 23·fr
    ...En cas de pluralité de défendeurs, le demandeur peut saisir, à son...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Ministre de l'Economie Natio...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 6·fr
    ... du contrôle continu et en choisir la meilleure. Cette mesure ne ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 54·fr
    ...AZIZ appartement A-5-1 Montplaisir. 3) Avocat poursuivant : Maîtr...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 17·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préa...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 25·fr
    ... sur une partie et henchir El Ksir sur le reste. A l'Ouest : hérit...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 9·fr
    ...- Pour réussir à chaque module, l'étudiant doit obtenir une moyenn...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...qu'elle désire faire dresser en acte de notoriété de propriété rem...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...Désireux de favoriser le développement des transports aériens entr...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr
    ...Les actionnaires désirant souscrire à cette augmentation devront s...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 2·fr
    ...— Les contribuables qui désirent disposer, avant l'expiration de l...