Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 1·fr
    ... la Justice Détachement d'un magistrat …………………… 1892 ### Ministè...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 21·fr
    ...ssion des Transports et de la Lagistique | | | | x | | 19 | M...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 13·fr
    ...Yeneo Louis, demeurant à Bizerte, 5, rue d'Egypte, agissant pour s...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 1·fr
    ...2942 ### Ministère de la Justice MISE en disponibilité d'un magis...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 1·fr
    ...604 ### Ministère de la Justice Mise d'un magistrat en position ...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 20·fr
    ...n ...(1). Je soussigné (2)... agissant en qualité de...de(3)... f...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ...## Aide-étalagiste : Travailleur aidant et capable d'exécuter des...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 7·fr
    ...ise par un groupe de personnes agissant en qualité d'auteurs princ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 77·fr
    ...lômé de l'école supérieure de magistrature Notaire 102, Rue Sidi B...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 1·fr
    ...92 Détachement de magistrats ... 92 Nomination de sous-directeurs ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 9·fr
    ...Il est mis fin au détachement de Monsieur Lassâad Chennoufi, magis...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 1·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature 1570 Arrêté du ministr...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 25·fr
    ... ... Date de délivrance : ... Agissant en qualité de : ☐ Éleveur ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 1·fr
    ... MOUVEMENT dans le corps des Magistrats 2193 MUTATION d'un notai...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 1·fr
    ...1444 Fin de détachement d'un magistrat 1444 ### Ministère de l'E...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 7·fr
    ...l'office nationale des mines ; agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 1·fr
    ...3264 Mouvement partiel de la magistrature financière... 3264 ###...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 3·fr
    ...upérieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble ...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 5·fr
    ...Les magistrats Asma Farhat, conseiller à la cour d'appel de Tunis ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 3·fr
    ...— Le ministère du plan et des finances, agissant pour le compte de...