...1985, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au ...

...Route de Bizerte km 4 Cité Ettadhamen En vertu du procès-verbal ...

...— De l'Examen de Fin de Scolarité Art. 37. — L'Examen de Fin de S...

...Article premier - Un examen professionnel pour la titularisation d...

...### B) Pour le recouvrement de l'amende la Banque présentatrice du...

...## CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 7 - Le régime d'éva...

...- Examen du rapport du conseil d'administration sur la gestion 201...

...A cet effet la direction des examens comprend : - La Sous-Directio...

...lorsque le contrevenant paye l'amende à titre définitif et ce, com...

...- le nombre d'emplois mis à l'examen - la date de clôture de la li...

...HAPITRE II ## Du régime des examens Art. 7. - Le régime d'évalua...

...e six mois à deux ans et d'une amende de 1.000 à 10.000 dinars ou ...

...Examen et approbation des rapports du Conseil d'Administration, de...

...— Les candidats de l'examen professionnel sus-visé doivent adresse...

...- Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens en vu...

...## Chapitre III ## Dans le régime d'évaluation et des examens Ar...

...Nul ne peut être admis à l'examen du diplôme. Art. 16. — L'examen...

...**Article Premier.** — L'examen professionnel pour l'accès au grad...

...Examen du rapport du conseil d'administration relatif à l'exercice...

...— Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporai...