Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 19·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exce...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 16·fr
    ...Dans le cadre de la politique arrêtée, il assure en outre, la liai...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 8·fr
    ... martyrisés ou blessés dans le cadre de l'accomplissement de leur ...
  • Journal Officiel·2017 / N°098·page 2·fr
    ... modalités de rémunération d'encadrement et de soutenance des trav...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 14·fr
    ...SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD GU...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 25·fr
    ...Parti républicain exerce son activité Dans le cadre de la légitime...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 10·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres. | 26.400 | | 31 | Rémunér...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 31·fr
    ... EFFECTIFS prévue à la loi des cadres | EFFECTIFS existants | EMPL...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 34·fr
    République Tunisienne *** Ministère de l'Emploi # SICAD ## Systè...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 7·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·2019 / N°014·page 5·fr
    ...Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctio...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 13·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres. | 26.400 | | 31 | Rémunér...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 3·fr
    ...le des taux de l'indemnité d'encadrement et de recherche au profit...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 14·fr
    ...9 octobre 1971, fixant le cadre des cadres communs des Administrat...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 50·fr
    - l'entraîneur responsable de l'encadrement de l'étudiant, - le di...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 19·fr
    ...Les états relatifs aux demandes de souscription donnés dans le cad...
  • Journal Officiel·2015 / N°069·page 7·fr
    ...27 du 1er août 2012, fixant le cadre général du régime des études ...
  • Journal Officiel·2012 / N°071·page 5·fr
    ...trée au cycle de formation des cadres moyens de la sous-catégorie ...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 44·fr
    ...4 - Les activités programmées dans le cadre du cycle de formation ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 65·fr
    ...amélioration de son niveau d'encadrement. La Direction générale œu...