Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 1·fr
    ...e 1970, portant fixation du budget de capital (Titre II) de l'État...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 12·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat | | Faten Ben Marzo...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ... direction du personnel, du budget et de la comptabilité, pour déc...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 15·fr
    # LISTE DES VARIETES VEGETALES INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 25·fr
    ...- Définitions - Elaboration et approbation du budget - Exécution d...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 5·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère des affa...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 53·fr
    ... - de préparer le projet du budget de fonctionnement et d'équipeme...
  • Journal Officiel·2015 / N°019·page 5·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget et de la comptabilité à la dire...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 23·fr
    ...Le fonds de réserve est fixé au minimum à 20% du montant du budget...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 22·fr
    ...b) Théorie générale du budget et droit budgétaire tunisien : — Pré...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 9·fr
    ...— Est modifié comme suit le tableau «E» budgets rattachés pour ord...
  • Journal Officiel·2000 / N°056·page 8·fr
    ...2) – Budget de l'État : * définition, * préparation et vote de bud...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 8·fr
    ... Budget de l'Etat - Définition - Préparation et vote du budget - C...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 8·fr
    ... | | 80 | Rattachement au Budget général de l'Etat de la Régie é...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 6·fr
    ...préparation, vote, exécution et contrôle du budget contenu du budg...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...- Les parties décident du budget-programme du fonds multilatéral p...
  • Journal Officiel·1987 / N°047·page 12·fr
    ...| | 177.000 | 147.000 | 324.000 | 324.000 | | Total des budget...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 17·fr
    ...B- Le budget de l'Etat : * Définition * Préparation et vote du bud...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ...Leurs budgets rattachés pour ordre au budget général de l'État, so...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 67·fr
    ...228 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...