Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 6·fr
    ...La totalité de la moitié indivise du titre foncier n° 12197 Sidi B...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 36·fr
    ...iste en la totalité des parts indivises lui appartenant au titre f...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 7·fr
    ... Terrain nu | Tous les droits indivis revenant aux propriétaires d...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 43·fr
    ...Des Parts indivises soit (5646,555) Parts des (60018) objet du tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 62·fr
    ...liques d'un immeuble logement individuel du genre traditionnel sit...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la caution Monsieur Echaybi ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 48·fr
    ...3214m² située route Gremda Km 4 Sfax 2) Ses parts indivises d'une ...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 22·fr
    ...Elles comprennent les sports individuels et collectifs pratiqués p...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 14·fr
    ...ermain Larbi pour 1-4, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 200 m² dans la prop...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 32·fr
    ...N° A-88 --- # VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES d'une part indivise d...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 35·fr
    ...17335 parts indivises seulement revenant aux parties saisies des 3...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...**Bien immobilier saisi :** Toute la moitié de la partie indivise...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 15·fr
    ...use d'utilité publique du 1/3 indivis de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 17·fr
    ...Toutes les parts indivises à la propriété dénommée (Erimila) objet...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 17·fr
    ...la totalité des parts indivises soit les (139/913) revenant au déb...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale de Messieurs Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 3·fr
    ...Les parts indivises consistent en 250.000 parts indivises à prendr...