Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...érieur est administrée par un Conseil d'Administration dont tous l...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...ffice » est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...— La Caisse Nationale des Retraites est administrée par un Conseil...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...tative d'entreprise érigée en conseil de discipline propose, en ma...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...- Il est créé au sein de l'office des tunisiens à l'étranger un co...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...La Société sera administrée par un Conseil d'Administration.
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...nt de l'établissement, par un conseil consultatif composé ainsi qu...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ...1) l'association est administrée par un conseil d'administration c...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...— La société est administrée par un Conseil composé de trois membr...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...L'organisation est dotée d'un conseil d'administration comprenant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr
    ...La société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...— L'Institut national de la statistique est administré par un cons...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...Le centre est administré par un conseil d'administration composé d...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...que la Tribu agissant par son Conseil ou pour le Service de l'empr...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 36·fr
    ...Il sera instauré au sein de cette Société un Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 4·fr
    ...15 - Il est créé un Conseil National de Protection du Consommateur...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...Par un conseil d'administration au nombre de six, trois représenta...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ...**Administration :** Elle est administrée par un Conseil de 3 à 12...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ...la fin de chaque trimestre en conseil des maîtres, ou sur invitati...