Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 125·fr
    ...07), - norme comptable relative aux résultats nets de l'exercice e...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 44·fr
    ...Sur les bénéfices nets déterminés par le Conseil, diminués, le cas...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 11·fr
    ...5% au moins sont prélevés sur les bénéfices nets. - Les réserves p...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 4·fr
    ...sur les bénéfices nets déterminés par le conseil, diminués, le cas...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 3·fr
    ...s porte sur les produits réels nets de la cession ou de la liquida...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 16·fr
    ...e trois mille dinars (3.000DT) nets, au titre de ses fonctions de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 31·fr
    ...du suivi et mise à jour des carnets et tableaux d'acheminement — t...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 21·fr
    ...Sur les bénéfices nets déterminés par le Conseil, diminués, le cas...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ...Les excédents nets de la liquidation reviennent à l'État, aux coll...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ...Répartition des bénéfices Sur les bénéfices nets il est prélevé: ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 5·fr
    ...e (flotteurs, déversoirs, moulinets etc...) Matériel hydraulique....
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 12·fr
    ...5% au moins sont relevées sur les bénéfices nets. - sur le solde d...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 2·fr
    ...En cas de réalisation de bénéfices nets ou d'excédents par la soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr
    ...Sur les produits nets de l'exercice, déduction faite des frais gén...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 12·fr
    ...*Sur les bénéfices nets, diminués, le cas échéant, des pertes anté...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 7·fr
    ...sur les bénéfices nets, sont prélevés 5% au moins pour la constitu...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 3·fr
    ...5% au moins sont relevées sur les bénéfices nets. * sur le solde d...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr
    ...5 % des bénéfices nets majorés ou minorés des résultats reportés. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr
    ...5% au moins sont prélevées sur les bénéfices nets majorés des résu...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 30·fr
    ... vente de fruits secs, des beignets et de la restauration rapide e...