Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 5·fr
    ...- Le colonel magistrat Riadh Yaccoubi, premier substitut du procur...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 8·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE ## Pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ...ublic ou privés, agréés par les autorités compétentes du pays d'im...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ...Sous réserve des dispositions de l'article 4 du présent décret, le...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 12·fr
    ...La limite part du point "G" situé sur la route GP2 jusqu'au point ...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 10·fr
    ...| 13 Conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition cadastr...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 43·fr
    ...| E du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan du...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 7·fr
    MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES # PLAN D'AMENAGEMENT Décret n°...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 4·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la Comm...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des consei...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 13·fr
    ...- Le montant maximum du prêt ne peut excéder 5 mille dinars. - Le ...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 12·fr
    ...Le montant du loyer est fixé par référence au prix du blé dur comp...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 11·fr
    ...La substance active du produit testé : - doit être identique à cel...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 10·fr
    ...Suite à cette extension, la période initiale de validité du permis...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 3·fr
    MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES # TAXE DE CONSOMMATION Décret ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 9·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1987 / N°040·page 4·fr
    ...— Les dispositions du présent décret s'appliquent aux importations...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 35·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 41·fr
    ...| 550 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 4874 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...