Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 30·fr
    ...Mokhtar et Laroussi Ben Mabrouk. A l'Est : Taib, Mansour et Youss...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr
    ...—** Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires à ce...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...é susvisé du 12 août 1991 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 17·fr
    ...cle 25 du présent décret, sont abrogées toutes dispositions antéri...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El-Mabrouka 510 ». b)...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 8·fr
    ...n° 70-271 du 7 août 1970, sont abrogés. ART. 17. — Le Ministre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 85·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 15. — Les Ministres...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 12·fr
    ...ter du 10 octobre 1972 Ghouma Mabrouk, à compter du 13 avril 1972 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 27·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10. — Les ministres...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 24·fr
    ...El Mabrouk ben Aniza ben Amor. Il ajoute qu'il exerce seul cette ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr
    ...us le N° 235.213 et le nom de Mabrouk 45. **Mise à prix** : 1) Lo...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...Mabrouk ben Seouiah; Salah ben Abdallah El Karou; Hadj Mohamed ben...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Djel'ou! ben Abroug ben Hadj Moh...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 14·fr
    ...El Abidi ben Hadi ben Saad ben Mabrouk Djendoubi, ouvrier à la Man...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 13·fr
    ...--- ### GOUVERNORAT DE KABROUAN 9. — Le bornage provisoire de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 5·fr
    ...n désir de la modifier ou de l'abroger. ART. 6. — La présente con...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 16·fr
    ...mpter du 1er octobre 1975 Ben Mabrouk Mahmoud, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...ofessions non commerciales est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 10·fr
    ...Sadok Ammar, Mabrouk Ben Fredj Ammar. Le présent avis fera courir...