Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 52·fr
    Valeur totale : 250.000D,000 Mise à prix : (250.000, D000) deux c...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 20·fr
    ...- Approbation sur la valeur de l'immobilier sur la participation d...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 7·fr
    ... est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 21·fr
    ...arts sociales nouvelles d'une valeur nominale de dix (10) dinars c...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 16·fr
    ...0.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 5,000 dinars, à s...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 30·fr
    ...nt être importés en Roumanie Valeurs en $ US Agrumes 50.000 Amand...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 22·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi (toutes les parts ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 26·fr
    ...### La valeur estimative : Trois cent dix-huit mille et neuf cent...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 46·fr
    ...bjet du T.F.n 42.384 pour une valeur de 10.500 Dinars, b) Monsieur...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 32·fr
    ...6.** — Il est attribué à chacune des épreuves une valeur chiffrée ...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 6·fr
    La valeur des parts dans le fonds de commerce objet de donation es...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 15·fr
    ...La valeur des parts indivises de l'Immeuble saisie est estimée à t...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 6·fr
    ...s, et ce, par élévation de la valeur nominale de l'action de cent ...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 17·fr
    ...Changement de la valeur nominale des parts sociales à cinq dinars ...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 14·fr
    ... sociales de numéraire, d'une valeur nominale de cent (100) dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 11·fr
    ...- Valeur nominale des actions à émettre : 100 dinars chacune. - Dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 37·fr
    ...u capital de la société d'une valeur de quatre vingt mille dinars ...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 24·fr
    ...porels et incorporels dont la valeur est estimée : 1. 170 000 DT ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 26·fr
    ...é en 38 900 parts sociales de valeur nominale de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 22·fr
    ...Les obligations amorties seront remboursées à leur valeur nominale...