32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr...1961 (27 doul kuada 1380), est abrogé. Tunis, le 7 mai 1962. Le ...
- Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr... 84-53 du 27 janvier 1984 sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr...kazine ben Mohamed HATTIRA et Mabrouk ben Khelifa HATTIRA, demeura...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 12·fr...compter du 2 avril 1971 Kouki Mabrouka, à compter du 2 avril 1971 ...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 7·fr...9.** — Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrog...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 14·fr... n° 69-178 du 19 mai 1969 sont abrogés. Art. 4. — Les Ministres d...
- Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr...30 septembre 1989 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 14·fr...on Foncière, sous le nom de « Mabrouka III » et le n° 33.804, situ...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 34·fr...Mabrouka. Qu'elle est la propriété de ses deux enfants. 1) Abdelaz...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 23·fr...re de la propriété appelée El Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr... délai, de la modifier ou de l'abroger. Fait à Tripoli, le 1er mo...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr...12 des statuts de la Société est abrogé et remplacé par le texte c...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 19·fr...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 20 juin 1975 L...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 24·fr...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr...Si ledit Etat partie abroge ensuite cette législation, il le notif...
- Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 1...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 22·fr...MABROUK BEN KAMIRA BEN HTIRA et HAMZA BEN YOUNES BOUKRAA, ont vend...