Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...1961 (27 doul kuada 1380), est abrogé. Tunis, le 7 mai 1962. Le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ... 84-53 du 27 janvier 1984 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr
    ...kazine ben Mohamed HATTIRA et Mabrouk ben Khelifa HATTIRA, demeura...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 12·fr
    ...compter du 2 avril 1971 Kouki Mabrouka, à compter du 2 avril 1971 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 7·fr
    ...9.** — Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrog...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 14·fr
    ... n° 69-178 du 19 mai 1969 sont abrogés. Art. 4. — Les Ministres d...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr
    ...30 septembre 1989 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 14·fr
    ...on Foncière, sous le nom de « Mabrouka III » et le n° 33.804, situ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 34·fr
    ...Mabrouka. Qu'elle est la propriété de ses deux enfants. 1) Abdelaz...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 23·fr
    ...re de la propriété appelée El Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ... délai, de la modifier ou de l'abroger. Fait à Tripoli, le 1er mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...12 des statuts de la Société est abrogé et remplacé par le texte c...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 19·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 20 juin 1975 L...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 24·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    ...Si ledit Etat partie abroge ensuite cette législation, il le notif...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 22·fr
    ...MABROUK BEN KAMIRA BEN HTIRA et HAMZA BEN YOUNES BOUKRAA, ont vend...