Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 16·fr
    ...e base afférent à leur grade, classe et échelon, dans leur cadre d...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 12·fr
    ...e 1969 Pilotes Pour la 4ème classe : Ammar Ayachi, à compter du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 11·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr
    ...es) Le personnel recruté est classé en catégories professionnelle...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...Les élèves diplômés de l'Ecole sont classés selon un ordre de méri...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...hangement d'affectation ou de classement pour raison physique, pro...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...e construction comprenant des classes d'école, une huilerie et une...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...Toutefois, les recrutements, les licenciements et le classement du...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ...La classification des différentes catégories d'Hôpitaux compte ten...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...at de Gabès) un établissement classé de 1ère catégorie, consistant...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 6·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ... du 14 octobre 1991 portant déclassement d'une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 5·fr
    ...preuves et établi la liste de classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr
    ...- Classification en groupe, mode d'action, efficacité et rémunence...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 14·fr
    ... 1 et 8 mm, est soumise à une classification multiple par séparati...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 9·fr
    ... si l'avantage retiré de ce reclassement est inférieur à celui qu'...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...euves pratiques et s'il n'est classé en rang utile pour être reten...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr
    ... ans de services effectifs et classés depuis un an au moins au 2èm...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ...la cote de la Bourse, ou le déclassement de la société comme socié...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 21·fr
    ...retien du matériel volant; — classification des aéronefs; — la t...