Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 11·fr
    ...e ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Améliorat...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr
    ...Hypothèque volontaire pour un montant de 100000.000 au profit de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 243·fr
    ...t de la couverture sociale au profit de la communauté tunisienne à...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 16·fr
    ...L'inventaire, le bilan, le compte des profits et pertes, les rappo...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 38·fr
    ...a Menchia Kairouan a vendu au profit de nommé Makrem Ben Abdelfett...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 32·fr
    ...lmarium » - Tunis, a vendu au profit de la Société Design Mode SAR...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 5·fr
    ...Les prélèvements, au profit de l'Office de l'Elevage et des Pâtura...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr
    ..., Bizerte qui l'accepte à son profit, les oppositions doivent être...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 10·fr
    ...La caisse nationale de sécurité sociale intervient au profit des v...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...ce des céréales et affecté au profit du fonds de développement de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 10·fr
    ...1 1377), portant création, au profit de l'État Tunisien, du monopo...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...té des parts qu'il détient au profit de Monsieur Ali Gmail. En co...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 16·fr
    ..., ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Améliorat...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 31·fr
    ...ée générale sont prescrits au profit de l'Union sous réserve qu'il...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 14·fr
    ...hypothèque de premier rang au profit de l'organisme gestionnaire v...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...à leur profit du bénéfice de l'abonnement en cours. En cas de mut...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 26·fr
    ...ue 4064 n° 9 Sfax, a vendu au profit de Fares Charfi demeurant à l...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 44·fr
    ...ervice après-vente adéquat au profit des clients. Ce service après...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 3·fr
    ...Ledit titre inscrit au profit de la partie saisie sur le titre fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 2·fr
    ...is, aux enchères publiques au profit du plus disant. Toute personn...