Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 15·fr
    ...Mohamed ben Fredj ben Mabrouk. ### Mise à prix 1er lot : 4 Dinar...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 29·fr
    ...Smaïl ben Salah ben Mabrouk. Au Nord : Hamouda ben Chouihi ben Am...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 40·fr
    ...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Sadok ...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 6·fr
    ...HANI MR MHAY SADOX B SALAH MR JABROUNI SAHIS B TAHAR MME SOUGUR FA...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 8·fr
    ...re 1957 (6 rabia II 1377) sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 15·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté susvisé du 29 décembre 1944 (13 moharem 1364...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...- Sont abrogés, les articles 8 et 11, 12, 15 et 23 du chapitre IV ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles de la prés...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...9.** — Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du pr...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées notamment le décret n° 81-...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...° 94-102 du 1er août 1994 sont abrogés et remplacés par les articl...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 19·fr
    ...Madame Mabrouka bent Abid ben Mansour ben El Medeb El Arfaoui, nat...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 4·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 8. — Le Ministre de...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...n Ayed ben Younès, - Monsieur Mabrouk ben Said ben Farhat. **Obje...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 13·fr
    ...mpter du 14 août 1974 Khemiri Mabrouka, à compter du 14 août 1974 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 7·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 23. — Le ministre d...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à l...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Art. ...