Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 19·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 22·fr
    de sa gestion, même de ceux qui lui seraient exclusivement personn...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    ...le Gouvernorat de Tunis à l'exclusion de celles situées dans les d...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 47·fr
    ...ssemblée Générale nomme un ou plusieurs Commissaires aux comptes p...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 18·fr
    ...être faites, sous peine de forclusion, dans les vingt jours qui su...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 19·fr
    ... seraient nécessaires à la conclusion du contrat, à la fixation de...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 68·fr
    ...nait dans le texte initial, exclusivement aux services de transpor...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 13·fr
    ...scription, le reste en une ou plusieurs fois, dans un délai maximu...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...- d'assurer le commandement d'une ou de plusieurs unités; - de con...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...oit pour être portées à un ou plusieurs fonds de réserves généraux...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 18·fr
    ...*plusieurs balcons donnant sur le jardin qui entoure la villa des ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...— Lorsque l'usine opère exclusivement le traitement des huiles bru...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ...résent avis, sous peine de forclusion, au siège social, 23, avenue...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...res que les locaux à usages exclusif d'habitation, qui ne sont pas...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr
    ...les obligations, droits et forclusions visés aux articles 50 et 51...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 18·fr
    ...La création d'une ou de plusieurs unités industrielles de confecti...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété exclusive par moitié entre eux. c) Q...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 15·fr
    ...r à Soliman, sous peine de forclusion dans les vingt jours qui sui...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 48·fr
    ...sous peine de forclusion. Le présent avis a été publié au Journal...