Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 12·fr
    ...Pr in légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, ainsi que sa sign...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...uvoirs les plus étendus, la signature conjointe des deux gérants e...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 31·fr
    ...60 In legalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ...d Habib Ben Belhassine avec signatures conjoignées. Capital Social...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...Raison et signature sociales : « Zarrouk et Cie ». Objet : La cré...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...— Les signatures des parties apposées au bas des écrits autres que...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ... comporter son identité, sa signature manuscrite la date de l'exam...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 95·fr
    ...alaire unique comportant la signature légalisée de l'assuré social...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...vre foncier doit apposer sa signature sur l'acte et tenir compte, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...La raison et la signature sociales sont : Joseph BARANES et Fils. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 6·fr
    ... papier timbré portant leur signature légalisée stipulant qu'ils s...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général ou ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...internationale ouverte à la signature à Chicago le 7 décembre 1944...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...200 dinars, pour le surplus signature de tous les associés. Pour ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 24·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...ec les mêmes pouvoirs et la signature sociale que le Président Dir...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 19·fr
    ...ité de seul gérant ayant la signature sociale et les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 25·fr
    ...sition écrite revêtue de la signature du quart au moins des adhére...