Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 2·fr
    ...2-393 du 13 décembre 1972 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ...n désir de la modifier ou de l'abroger. ART. 11. — La présente co...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 21·fr
    ... Salem Ben Mohamed El Adel El Mabrouk **Objet** : Commerce de pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 10·fr
    ...utrice de ses filles Naoua et Mabrouka orphelines de Mohamed ben S...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 12·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture Mabrouk El Bahri Vu Le Premier Minis...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 72·fr
    ...Amor et Youssef, fils de Mabrouk Ghannouchi sur partie et sur l'au...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 6·fr
    ...-1965 du 30 novembre 1974 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 29·fr
    ...sous le N° 62268 par Monsieur Mabrouk Ben Sald en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 10·fr
    ...u 1er janvier 1969 Kilani Ben Mabrouk Ben Tahar à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ...Mabrouka bent Mohamed Farhat. - Au Sud : Titre F N° 54,821.
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 12·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-388 du 1er mars 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 8·fr
    ...LKARIM | MME MME | | KSAIER MABROUKA | MME LEE SAIDA BRAHAM BOUC...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ...er 1958 (4 chaabane 1377) sont abrogées et remplacées par les suiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 9·fr
    ...compter du 1er août 1968 Néji Mabrouk, à compter du 1er août 1968 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 4 novembre 1943, est abrogé. Tunis, le 29 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 6·fr
    ...télégraphes et téléphones sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 69·fr
    ...# Gouvernorat du Kef Monsieur Mabrouk ben Béchir ben Jaballah El ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 31·fr
    ...sur une autre, Mansour El Mabroug; - A l'est : El Hadj Ali ben El ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ...à compter du 1er octobre 1975 Mabrouk Amara Miled, 1er décembre 19...