Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    ...Les titulaires de titres participatifs peuvent seuls assister à l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 7·fr
    ...# ASSISTANCE JUDICIAIRE ## Etude de Maître Larbi Ghomrassi, Avoca...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 4·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr
    ...Les Parties s'engagent à se prêter mutuellement assistance en de t...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 53·fr
    ...Madame Emilie BAROCHE, épouse assistée et autorisée de Monsieur Ge...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ...Les titulaires d'actions nominatives peuvent assister à cette Asse...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...Il dispose à ces promoteurs l'assistance technique et leur accorde...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 13·fr
    ...Celui-ci peut se faire assister d'un conseil, et s'il ne comparait...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr
    ...otamment la consultation et l'assistance en matière de gestion de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ...ette obligation que s'ils ont assisté régulièrement aux séances d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...Pour assister à l'assemblée générale les titres devront être dépos...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 47·fr
    ...E HAMMAMET HOTEL sont priés d'assister à l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...I, sont priés de bien vouloir assister à l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 25·fr
    ...llah et Miled Khanchooch pour assister et contrôler les actes du l...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ... poursuivant Salem El Adjemi. Assistance Judiciaire n° 4.433 du 5 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 43·fr
    ...--- ### ASSISTANCE JUDICIAIRE **Décision du Bureau de Sousse, n°...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'assister aux Assemblées Générale...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 9·fr
    ...s ou environnementales ou à l'assistance technique; - travaux de c...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ...nisseur qui aura la faculté d'assister à la réception ou de s'y fa...