Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...sition écrite revêtue de la signature du quart au moins des adhére...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...ée. Le Comité Directeur : Signature : Ilisible : N° 170. # FAI...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...Il peut déléguer, sous sa responsabilité, sa signature, à un ou pl...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...e à partir de la date de sa signature et entreront définitivement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...Ange OSSONA et Gaston SARFATI, dont la signature conjointe est obl...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 16·fr
    ...1° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...daté du 1er février 1960 dont la signature est légalisée à la Muni...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...La signature de l'un d'eux suffira pour engager la Société ; Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 8·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...Le président-directeur général peut déléguer sa signature aux agen...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr
    ...99 années, à compter de la signature des statuts. Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...Il peut déléguer sa signature aux agents placés sous son autorité ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 66·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...yant commencé le jour de la signature du dit acte et finissant de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...**Gérance et signature sociale** : Les affaires et intérêts de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 5·fr
    ...plus tard 30 jours après la signature du dit contrat. b) 90% de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr
    ...Suit une mention de légalisation de la signature de Monsieur Ahmed...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 2·fr
    ...1976, portant délegation de signature 2113 ## MINISTÈRE DE LA SAN...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...Etienne ACQUAVIVA; la signature de l'un d'eux suffit pour engager ...