Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 18·fr
    ...| 99 conforme à la parcelle n°1 103 conforme à la parcelle n°3 104...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 23·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 47·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 21·fr
    Les opérations effectuées par le titulaire du marché, qui donnent ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 28·fr
    ...— DES ARCHITECTES DIVISIONNAIRES **ART. 18.** — Le grade d'archit...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 69·fr
    ...| 463 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52394 485 confo...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 4·fr
    ...Des projets de marchés à conclure pour le compte du Ministère aupr...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ... parcelle n°A3 et au sud la parcelle n°A75 et à l'ouest la parcell...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 47·fr
    ...- la parcelle n° 1013, - la parcelle n° 1018, - la parcelle n° 102...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 26·fr
    - Pour les marchés d'études : 10% du montant payable en dinars pou...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 39·fr
    ...| 16 conforme à la parcelle n°4 17 conforme à la parcelle n°5 du p...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 62·fr
    ...| 697 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54854 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 58·fr
    ...| 595 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55368 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 28·fr
    ...| 354 Conforme à la parcelle n°14 du plan du titre foncier n° 1910...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 37·fr
    ...| 81 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50950 | " | " | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 9·fr
    ...## TITRE V ## CONTROLE DES MARCHES PUBLICS Art. 89. — Les marché...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 29·fr
    ...| 533 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90686 (partie de la...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 44·fr
    ...| 405 conforme à la parcelle n°04 408 conforme à la parcelle n°03...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 26·fr
    ...| 514 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°90627 (partie de...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 8·fr
    ...| 14 conforme à la parcelle n°1 du plan T P D n° 76015 (objet de R...