Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 18·fr
    ...1- Approbation du retard dans la réunion de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 49·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2017, 4. Approbatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 61·fr
    ...3 - Lecture et approbation du rapport du liquidateur. 4 - Approbat...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 41·fr
    ...- Approbation des rapports d'inventaires physiques des stocks au 3...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 69·fr
    ...- lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 21·fr
    ...Approbation des actionnaires de tenir, dans la même journée, la ré...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 22·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 132·fr
    ...# CONDITIONS D'OBTENTION - Un bateau de pêche dont l'équipage ne ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 18·fr
    ...- l'approbation des contrats objectifs et le suivi de leur exécuti...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 20·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31 d...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 57·fr
    ...2- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration d...
  • Annonces Légales·2024 / N°077·page 11·fr
    ...- Approbation de la tenue de cette assemblée à sa date. - Lecture ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 5·fr
    ... un projet de loi portant approbation d'une convention d'entraide ...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 14·fr
    ...la, célibataire 14) Hajer, célibataire 15) Yamna, célibataire C) H...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 26·fr
    4/ Examen et approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrê...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 48·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 22·fr
    ...- Ratification des modes et délais de convocation - Approbation du...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 60·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 17·fr
    ...3) Approbation des conventions réglementées pour l'exercice 2021. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 60·fr
    2) Approbation de deux conventions de comptes courants associées. ...