Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 210 résultats pour ""I FIX""
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 105·fr
    ...e de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 1·fr
    ...3, portant prorogation du délai fixé par l'article 12 de la loi N°...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 7·fr
    ...nvocation de son président, qui fixe son ordre du jour, remis à to...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 144·fr
    ...n'a pas été nommé dans le délai fixé, le Président procédera imméd...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 10·fr
    ...tions la tenue spéciale que lui fixe l'administration. Chapitre I...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 6·fr
    ...La présente loi fixe les procédures, les mécanismes et les mesures...
  • Journal Officiel·2026 / N°064·page 19·fr
    ... des tunisiens à l'étranger qui fixe : - La date d'ouverture du co...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 10·fr
    ...tre de la défense nationale qui fixe : - le nombre de postes mis e...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 29·fr
    ...de la clinique pendant le délai fixé par lesdites dispositions. 2...
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 6·fr
    ...stre des affaires sociales, qui fixe : - le nombre de postes mis ...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 183·fr
    ... toute autre voie ou hors délai fixé par la circulaire du ministèr...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 99·fr
    ...8 - La commission se réunit sur convocation de son président qui f...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 35·fr
    ... et une banque dépositaire, qui fixe au minimum les modalités de f...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 24·fr
    ...tre des affaires étrangères qui fixe : - le nombre d'emplois mis e...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 13·fr
    ...nt fixés dans la convention qui fixe la relation entre l'office de...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 24·fr
    ...tre des affaires étrangères qui fixe : - le nombre d'emplois mis e...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 64·fr
    ...f de son activité dans le délai fixé à l'article 2 de la présente ...
  • Journal Officiel·2015 / N°001·page 12·fr
    ...tre des affaires étrangères qui fixe : - le nombre de postes mis ...
  • Journal Officiel·2015 / N°002·page 12·fr
    ...tre des affaires étrangères qui fixe : - le nombre de postes mis ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 1·fr
    ...386 ANNEXE I fixant le statut particulier des agents de l'Office ...