Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
341 résultats pour ""IMPRO""
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 11·fr
    ... saisie des viandes reconnues impropres à la consommation humaine;...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 21·fr
    ...connaissances par des examens impromptus ou par des travaux à réal...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 32·fr
    ...VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie-improbable L'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 56·fr
    ...1) Projet de cession de parcelles de terrains situées à Sousse imp...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...r sol ou leur situation, sont impropres à produire des vins de l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr
    ...e produit du fonds ou le rend impropre à l'usage auquel il était d...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 5·fr
    ...e plaque devant signifier eau impropre à la consommation est oblig...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 25·fr
    ...Intégrales impropres. Fonctions définies par une intégrale. Inté...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 7·fr
    ...à un compte, improductif d'intérêts au profit de l'Etat et intitul...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...s sont avariés ou malmenés et impropres à la consommation, elle le...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 37·fr
    ...Il comprend 80 oliviers et 80 amandiers productives ou improductiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...e, etc.; 3) Il anime, crée et improvise les jeux de société, tels ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ...xercice au choix du candidat (improvisation). Arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...d'aucune affection le rendant impropre à un service actif, sur tou...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr
    ... réseau de distribution d'eau impropre à la consommation. Chapitr...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr
    ...enrées seraient falsifiées ou impropres à la consommation. Articl...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr
    ...rvice à la mer ou qui le rend impropre à ce service, ou qui compor...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ... ; 2) Les quantités devenues impropres à la consommation avec l'i...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...étruites si elles sont jugées impropres à la consommation ou vendu...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 5·fr
    ...d'aucune affection le rendant impropre à un service actif sur tout...