Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal des délibérations dudit conseil ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 40·fr
    ...du dit conseil d'administration enregistrés le 21 août 1982, volum...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 59·fr
    ...uin 1979, il appert que le dit conseil a renouvelé : Journal Offi...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 23·fr
    ...Il doit être, préalablement, communiqué audit conseil. Art. 8. - ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 25·fr
    ...Ledit conseil peut être également appelé à se prononcer sur l'attr...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 8·fr
    ...Il appert que le sus dit conseil a renouvelé le mandat de Monsieur...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 16·fr
    ...appelé à être représenté audit conseil. Art. 5. — Dans chaque éta...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 63·fr
    ...768, Série Ter, Case N° 505, il appert que le susdit Conseil nomme...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ... pour le renouvellement du dit conseil d'administration. Si ces m...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 32·fr
    ...ation de l'ordre du jour dudit conseil, l'invitation à ses réunion...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 6·fr
    ...ppelé à être représenté au dit conseil. Art. 5. - Une liste alpha...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 18·fr
    ...cation de témoins devant ledit conseil. L'administration a égaleme...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 8·fr
    ...9 sous le n°177/2019 que ledit conseil a décidé ce qui suit : - R...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 30·fr
    ...s dans le procès-verbal du dit conseil. N° B-912 # NOMINATION S...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 15·fr
    ... énoncés dans le P.V du susdit conseil. Et suivant le P.V de l'as...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 40·fr
    ...Que le dit conseil a constaté au vu des documents bancaires qui lu...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal des délibérations du dit conseil...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 27·fr
    ...Le dit conseil a décidé de nommer, pour la durée de son mandat d'A...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 44·fr
    ...5- Quitus pour les membres dit Conseil d'administration pour la ge...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 26·fr
    ...re 1979, il résulte que le dit conseil a constaté la réalisation d...