423 résultats pour ""MITO""
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr...nsiste en deux lots de terrain mitoyens parcelles n°566 et 567. L...
- Annonces Légales·2007 / N°072·page 36·fr...Cette parcelle, mitoyenne à l'immeuble appartenant au débiteur sai...
- Annonces Légales·2005 / N°185·page 14·fr...Dans ledit terrain, est édifié une villa mitoyenne à la limite Est...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 31·frterrain mitoyens d'une superficie de 03 hectares 00 ares 00 centia...
- Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr...La 2ème, mitoyen au coté ouest du premier magasin d'une superficie...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 25·fr...aura de la valeur vu qu'il est mitoyen à d'autres édifices. Mise ...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr...2 lots de terrain mitoyens sis dans la zone urbaine de Sahline, le...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 86·fr...ne parcelle de terrain incline mitoyen du côté Sud à la rue Aboulk...
- Annonces Légales·2014 / N°005·page 42·fr...hauteur de 2 mètres, à l'angle mitoyen à la clôture se trouve une ...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 13·fr...Note — Les murs Nord, Est et Ouest sont mitoyens avec les riverain...
- Annonces Légales·2010 / N°023·page 30·fr...éditerranée (UNOLMED) La 2ème mitoyen au coté ouest du premier ma...
- Annonces Légales·2010 / N°051·page 51·fr...Il est mitoyen des deux côtés Sud et Nord. Il est équipé d'électri...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr... de "l'oasis" et le restaurant mitoyen "Layalina" sis à la zone to...
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr...Est mitoyen au premier lot, composé d'une cuisine, d'une salle de ...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 45·fr...ière sont de 47,50 m, les murs mitoyens sont de 47,80m de long. L...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 60·fr...unicipalité de Hammamet sud et mitoyenne à la construction de Slim...
- Annonces Légales·2023 / N°068·page 7·fr...ax, les deux fonds de commerce mitoyens exploités par lui-même et ...
- Annonces Légales·2007 / N°010·page 50·fr...est mitoyen au premier lot, composé d'une cuisine, d'une salle de ...
- Annonces Légales·2024 / N°147·page 8·fr...La surface; contient une maison mitoyenne - une buanderie savonner...
- Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr...Les séparations mitoyennes entre deux appartements ou locaux sont ...