Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 15·fr
    ...- Le service de la formation du personnel navigant ; - Le service ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 22·fr
    ...- Pour obtenir le certificat de familiarisation avec les navires-c...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 20·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Navire immatriculé en Tu...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 485·fr
    ...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité Adre...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 41·fr
    ...Si le navire est un plaisancier acquis par une personne morale étr...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 81·fr
    ...## Conditions d'obtention Navire habilité au transport de grains ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...— Les transmissions de droits sur le navire après décès sont égale...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 65·fr
    ... navire, le propriétaire ou son représentant au cours de sa naviga...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Aucun navire ne peut assurer le transport maritime de personnes,...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...a) aux navires de guerre, b) aux navires d'État n'ayant pas une a...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 41·fr
    ...Remorquage des navires militaires, des navires des forces de sécur...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 44·fr
    ...Immatriculation d'un navire vendu aux enchères publiques en Tunisi...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 70·fr
    ...main sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 136·fr
    ...Délivrance d'un « Laissez-Passer » de Navigation. # Conditions d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 479·fr
    ...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité Adre...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 48·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Navire immatriculé en Tu...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 18·fr
    ...— contrôle des affrétements des navires étrangers, — visa des dema...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 19·fr
    ...— les licences de mécanicien navigant. b) Classe 2, applicable au...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr
    ...Toutefois, le propriétaire du navire ou son représentant ne sera t...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 116·fr
    ...Article 22 - Navires-hôpitaux et embarcations de sauvetage côtière...