...rat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...

...1972 Décret n° 98-1807 du 21 septembre 1998, portant homologation...

...norat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...

... Date du renouvellement d'homologation | | --- | --- | --- | --- ...

..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...

... 28 février 2003, portant homologation du barème des honoraires et...

| BOUROGAA HENIA | BOUROGAA LINDA | BOUROGAA MEHDI | BOUROGAA MOH...

...| 800 DT | | c) | Transfert de l'autorisation d'homologation d'u...

..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...

...loration Worldwide Ltd" et "Eurogas International Inc" en tant qu'...

...rat de Gabès, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...

...at de Manouba avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...

...e l'intérieur avec rang et prérogatives de sous-directeur, Vu le ...

...## MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ### DEROGATIONS Par décret ...

...e service d'évaluation, d'homologation et de protection des obtent...

...517 Loi n° 2021-10 du 2 mars 2021, fixant des dispositions dérogat...

...Obtention d'une dérogation aux dispositions de la réglementation e...

...1) Le régime de l'homologation, c'est la fixation préalable par l'...

...1420 Fin d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ... ...

...ou-Rogaâ Hédi ben Mohamed Bou-Rogaâ Hmida ben Mohamed Bou-Rogaâ Ot...