1 869 résultats pour ""STIMAT""
- Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr...Si la saisie est fictive, il est procédé à une estimation dont le ...
- Journal Officiel·1978 / N°019·page 42·fr...ent la soumission, le détail estimatif. Les plis contenant les so...
- Journal Officiel·1978 / N°036·page 62·fr... - devis descriptif; - devis estimatif. Sera placée dans une prem...
- Journal Officiel·1977 / N°028·page 32·fr...— La Soumission — Le Bordereau des Prix et le détail estimatif dûm...
- Annonces Légales·2024 / N°063·page 2·fr...Brève description des contributions en nature, estimation de leur ...
- Annonces Légales·2008 / N°127·page 35·fr...La valeur estimative : cent quatre vingt cinq mille dinars (185.00...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 60·fr...- Détail estimatif. - Soumission. - L'attestation de la C.N.S.S. v...
- Annonces Légales·2009 / N°046·page 40·fr...(27.401d.000), d'après l'estimation effectuée par l'Expert Topogra...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 23·fr...sincérité sans sous-estimation ni surestimation compte tenu des do...
- Annonces Légales·2017 / N°060·page 60·fr...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 42·fr...1) La soumission, datée, signée et timbrée 2) Le détail estimatif ...
- Journal Officiel·1979 / N°002·page 45·fr...2°) Bordereau de prix et détail estimatif en double exemplaires. 3...
- Journal Officiel·1978 / N°036·page 59·fr...- La soumission, - Le bordereau, - Le détail estimatif, - L'attest...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 6·fr...intéressés procéderont à une estimation amiable de l'un et l'autre...
- Journal Officiel·1978 / N°062·page 26·fr...2°) Le détail estimatif daté et signé 3°) Le bordereau des prix da...
- Journal Officiel·1977 / N°060·page 35·fr...- Cahier des charges, - Bordereau des prix et détail estimatif, - ...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 41·fr...- une estimation des dépenses d'installation, de renouvellement et...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 34·fr...r des charges signé - Détail estimatif signé Toute offre incomplè...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 38·fr...- Le détail estimatif, daté et signé. - Un cautionnement égal à 1 ...
- Annonces Légales·2021 / N°040·page 3·fr... que de la détermination des estimations comptables raisonnables a...