Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 18·fr
    ...1 - achèvement de la phase finale de l'étude du projet du périmètr...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 6·fr
    ...— Il est créé à partir de la publication du présent décret, une co...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 15·fr
    ...| | 7 | 118B du plan du T.F n° 13255 Mahdia 118D du plan du T.F n...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 21·fr
    ...1049 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 56177 | | 4h42a27c...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 5·fr
    ...Du point «D» situé au Nord-Est à une distance de 2.500m du point C...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 36·fr
    ...2 | B du plan TPD n° 62822 conforme à la parcelle n° 7 du plan du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr
    ...- Les surveillants du patrimoine sont nommés et affectés dans les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 10·fr
    ...REMARQUE a) Les limites Nord du présent permis et sud du permis d...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 15·fr
    ...- Du point "C" la limite dérive vers le Sud-Est jusqu'au point "D"...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 10·fr
    ...Du point 22, la limite suit une direction Nord-Sud jusqu'au point ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 37·fr
    ...| 533(2) conforme à la parcelle B du plan du T P D n° 38336 534 co...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 4·fr
    ...- Du point (F) la limite se dirige vers le Nord-Est jusqu'au point...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 42·fr
    ...| C3 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 3 du plan d...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 5·fr
    ...— Du point H la limite suit l'axe du prolongement de la rue de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 40·fr
    Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 5·fr
    ...Baccar Touzani, Sous-Directeur au Secrétariat d'État au Plan et au...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est expropriée au profit de la Commune de S...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 29·fr
    ...-- | --- | | 1 | 18 (partie) du plan du titre foncier n° 48300 Be...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 7·fr
    ...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu le décret N° 70-178 du 26...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 38·fr
    ...- Du point Q la limite se dirige vers l'Ouest en suivant une piste...