...ars, 500 milles (2362.500DT) payable à la fin de chaque mois sur u...

...— L'indemnité de responsabilité en vol est payable comme suit : 1...

...une indemnité de Cinq Dinars payable par part sociale. Cette indem...

...(7) Somme totale privée annuellement par le locataire, ou payable ...

...Au pair, soit 100 dinars par obligation payables intégralement à l...

...## III-9 Date de règlement Les obligations seront payables en tot...

...nce forfaitaire de 12 dinars payable par le ravitailleur. 6-2. — ...

...* 300 dinars payables à l'office national des télécommunications, ...

du budget général et assignées payables sur sa caisse conformément...

...Les bons porteront intérêt de 5,5 % payable à terme échu, le 15 no...

...a) Avances payables par le Trésorier Général de Tunisie. 1 — Frai...

...Les obligations seront payables en totalité à la souscription. ##...

...nars et leur montant en sera payable intégralement à la souscripti...

...La partie Fixe est payable en USD" trimestriellement à terme échu ...

... indemnité de représentation payable trimestriellement et à terme ...

...rçant à plein temps intégral payable mensuellement et à terme échu...

...7.** — Les intérêts et le capital des titres seront payables à la ...

...é n° 71-232 du 16 juin 1971, payable mensuellement et à terme échu...

...t sur l'une des combinaisons payables, le bénéfice à répartir affé...

..., de la formation et de l'employabilité, la Faculté s'est efforcée...