...ja - Zone Humide Douz El Âla - Zone Humide de Blidette - Zone Humi...

...Le sous-sol ne doit en aucun cas empiéter sur les zones de retrait...

...e, classée en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles et ...

- un lot de terrain sis à la zone industrielle du gouvernorat de S...

...on du plan d'aménagement de la zone de Mellassine (commune de Tuni...

...sées dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricoles et...

| Zone el kamour | Hassi el frid | 300000 | Nord: terres collecti...

...L'Agence Foncière Touristique intervient, à l'intérieur des zones ...

...ion de la zone industrielle sise à Tozeur et de la zone industriel...

...qui appauvrissent la couche d'ozone. Le chef du gouvernement, Su...

...— Les périmètres de préemption dans les zones touristiques de Tuni...

...- Est considéré comme entreprise implantée dans les zones visées à...

...- Est changée la vocation de deux parcelles classées dans les zone...

...- la deuxième sise à Boumerdès classée dans les autres zones agric...

...e et la zone limitrophe jusqu'à la route goudronnée - Zone Militai...

...Caractère de la zone Il s’agit de zones résidentielles destinées ...

...En règle générale, ces zones comprendront, notamment, toutes les z...

...Article premier - Il est créé dans la zone de Chatt Mariem de la c...

...- L'autorité compétente établit une liste des zones de production ...

...- Est créé un groupement de maintenance et de gestion dans la zone...