Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 1·fr
    ... 1379), fixant le nombre des places mises au concours d'entrée au ...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 12·fr
    ...Art 3 – Le nombre de places réservées à ce cycle est fixé à cinq (...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 18·fr
    ...ernant l'infrastructure des espaces éducatifs. - L'assistance aux ...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 42·fr
    ...membre | | Inspection des espaces sportifs privés | Quinze (15) ...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 6·fr
    ...— Un seul taxi de trois places dont l'autorisation est délivrée pa...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 12·fr
    ...creries, de chocolaterie, de glaces et des salés ; ainsi que tous ...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 9·fr
    ...melon, pastèque, concombre, courgettes Légumes vivaces : artichau...
  • Journal Officiel·2024 / N°037·page 4·fr
    ...agents des douanes dans les espaces publics, et des forces armées ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 69·fr
    ...2 850 000 | | | | | - Espaces pour la recherche aux établiss...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 77·fr
    ...loitation des salles et des espaces relevant du centre, - des reve...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 19·fr
    ...| NUMEROS des titres fonciers et des parcelles | SURFACES | NOMS ...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 16·fr
    ... et de contrôle l'accès aux espaces de la pépinière pour effectuer...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 11·fr
    ...s, et ce, dans la limite des places disponibles. Art. 2. – La pos...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 58·fr
    ...En cas d'exploitation des services postaux, des surfaces supplémen...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 30·fr
    ...ettes de l'exploitation des espaces du centre, - des subventions a...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 15·fr
    ... jouets pour enfants, - Les espaces de loisirs pour enfants, - Le...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 8·fr
    ...dopté les moyens les plus efficaces pour les saisir et recouvrir l...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 15·fr
    ...sposant pas de chaises ou de places assises pour la clientèle. Ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 13·fr
    ...ieu urbain et entretien des espaces verts et parcs de loisirs - Co...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 1·fr
    ...ant une contribution sur les places de cinéma et de théâtre au pro...