Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 27·fr
    ...La Convention sera renouvelée tacitement de cinq en cinq ans, sauf...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 25·fr
    ...- classification en groupe, mode d'action, efficacité et rémanence...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 38·fr
    ...Préciser l'efficacité (indice de PEARL) des différents moyens de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 31·fr
    ...e de leur mérite et de leur capacité pour exercer les fonctions du...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 49·fr
    ... qu'il incombe d'évaluer la capacité de la Banque Centrale de Tuni...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 27·fr
    ...ise suite au décès ou à l'incapacité de poursuivre la gestion de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 11·fr
    ...nature à la mettre dans l'incapacité de satisfaire aux conditions ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 9·fr
    ..., pourra être relevé de l'incapacité en résultant, par une décisio...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...1°) les personnes frappées d'incapacité d'acquérir, qu'il s'agisse...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 216·fr
    ...le cadre d'amélioration des capacités de gestion et d'assurer la b...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 11·fr
    ...lopper leurs compétences et capacités de manière continue, et à ré...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...e 1er juin 1965, renouvelable tacitement, mois par mois, le fonds ...
  • Journal Officiel·2025 / N°043·page 14·fr
    ... pour l'amélioration de l'efficacité de la réalisation des projets...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 9·fr
    ...— La capacité de transport offerte aux termes du paragraphe 1 ci-d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 62·fr
    ...à dater du 22 août 1960, sauf tacite reconduction de 5 années en 5...
  • Journal Officiel·2013 / N°091·page 9·fr
    ...La capacité d'accueil de chaque filière est fixée par le conseil s...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 9·fr
    ...Toutefois, dans l'hypothèse où la vérification de ses capacités ph...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 43·fr
    ...x réservoirs fixe aérien de capacité totale de 65 m³ de gasoil imp...
  • Journal Officiel·2026 / N°003·page 4·fr
    ... pour l'amélioration de l'efficacité de la réalisation des projets...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr
    ...L'incapacité résultant de l'application de cet article peut être l...