Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 20·fr
    ...- 5 Escabeaux 9 marches. - 5 Escabeaux 7 marches. - 5 Escabeaux 4 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 6·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans parce...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 21·fr
    ...Cette carte est spécifique à chaque marché. Art. 2. – Les cartes ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 9·fr
    ...| T4 du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°01 au plan du...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 177·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 15·fr
    ...Limites de la parcelle « A » : Au Sud : Limite de la réquisition ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en quatre parcelles de terre renferma...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 16·fr
    ...— Marchandises diverses A) Véhicules d'une charge utile inférieur...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 26·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 39·fr
    ...679 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 36·fr
    ...## Parcelle n°1 : Au Nord-Ouest : La requérante et autres. Au Nor...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 48·fr
    # Ministère de l'Habitat ## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 32·fr
    ...Première Parcelle (5 pieds d'oliviers) : Au Sud : Un chemin et au-...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 89·fr
    ...Première Parcelle : (terre propre à la construction) : Au Sud : L...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...**TITRE PREMIER** de l'exercice de la profession d'architecte **...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 5·fr
    ...# Droits d'enregistrement et de timbre droits sur les marchés # A...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 41·fr
    ...B- la parcelle 188 consiste en une parcelle agricole complantée d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 60·fr
    ... 76 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan TPD n° 56737 | ...
  • Journal Officiel·2012 / N°059·page 13·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 17·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...