Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 19·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un ...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr
    ...- Les avantages fiscaux prévus à l'article premier et à l'article ...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 23·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 15·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 29·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 34·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dire...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2008 / N°009·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 4·fr
    ...ectement, un avantage financier ou un autre avantage matériel; b)...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 16·fr
    ... 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2026 / N°020·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 30·fr
    ...- Pour bénéficier de l'avantage prévu à l'article 43 bis (nouveau)...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 3·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2024 / N°020·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 14·fr
    ...t les modalités d'octroi des avantages et la mise des fonds à la d...
  • Journal Officiel·2025 / N°119·page 4·fr
    ... publique avec indemnités et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 8·fr
    ...- inspecteur directeur général des communications avec rang et ava...