Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ...éduction de leur rémunération globale à la suite de leur promotion...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 15·fr
    ...- Le montant global de la prime est supporté à parts égales par le...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 9·fr
    ...és «khadija» d'une superficie globale de 223 m² et 19621 Bizerte n...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 6·fr
    ...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 20·fr
    ...Le volume global des heures de formation dans ladite spécialité es...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 12·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 21·fr
    ...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+075%), ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 7·fr
    ...L'ensemble de l'épreuve pratique est noté globalement de 0 à 20. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 39·fr
    ...n partielle, d'une superficie globale : 500 ha, 58 ar, 27 ca, Abde...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...Si le revenu global n'est pas suffisant pour que l'imputation puis...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix totale du terrain est fixée à...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 17·fr
    ...- Est fixé comme suit, le montant de l'augmentation globale durant...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 22·fr
    ...e mortalité infantile et taux global de fécondité. - Les projectio...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 25·fr
    ...- Prix global des deux terrains : cent trente sept milles trois ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 21·fr
    ...2015T03285SRLB2 Société TUNISIAN GLOBAL TRADE Société à responsa...
  • Journal Officiel·2003 / N°022·page 14·fr
    ...cet indicateur est calculé de manière globale pour toutes les bran...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 28·fr
    ... Sidi Bouzid, dont la surface globale de 19 hectares 70 ares 00 ce...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 19·fr
    ...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+0,625%)...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 8·fr
    ...L'arrêté visé ci-dessus fixe le volume horaire hebdomadaire global...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 19·fr
    ...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,9%), ...