Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 50·fr
    Page 3770 Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 novemb...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 7·fr
    publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...- Le lot n° 56 d'une superficie de 3 ha 37 ares et 20 ca et qui co...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 6·fr
    ...32.200,000D suivant expertise judiciaire frais de procédures en su...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 17·fr
    de l'agriculture, élisant domicile à l'étude de son avocat Maître ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 95·fr
    N° 65 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 août 2006 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 50·fr
    antérieures à la date d'ouverture du règlement judiciaire ainsi qu...
  • Annonces Légales·2026 / N°086·page 10·fr
    ...«Douzi», superficie : 74 210 mètres carrés, situé dans le district...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 38·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que celui qui a commis un avocat e...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 61·fr
    ...L'immeuble peut être rattaché au réseau d'électricité et réseau té...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 37·fr
    ...L'immeuble peut être rattaché au réseau d'électricité et réseau té...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 43·fr
    ...Au jardin il y a un studio d'une superficie de 152 m² environ, un ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 34·fr
    ...| | - Diplôme d’officier mécanicien de première classe de la mari...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 13·fr
    ...Article premier - Le conseil municipal de Sidi Ali Ben Oun du gouv...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 65·fr
    ...- Présenter une demande à l'officier de l'état civil, - Fournir le...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 58·fr
    - un rez-de-chaussée dont la superficie couverte est de 409 m² et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 2·fr
    ...«Modèle de la notice d'émission des Titres Participatifs (nouveau)...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 48·fr
    ...2007T04480APSF2 # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publi...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 18 Mai 1971 #...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 30·fr
    ...ques | Coefficients des épreuves théoriques | Coefficients des épr...