22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1964 / N°053·page 14·fr...i, par parts égales et dans l'indivision. Tous Tunisiens demeurant...
- Annonces Légales·2017 / N°119·page 49·fr...**Immeuble objet de la vente :** La totalité des parts indivises r...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr... R1 et R2 représentent chacun individuellement un groupement alcoy...
- Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr...La totalité des parts indivises soit 657 parts de l'immeuble dénom...
- Annonces Légales·2017 / N°044·page 45·fr...La totalité des parts à l'indivise de la maison traditionnelle du ...
- Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr...10249,3 parts indivises de la totalité des parts (47830) constitua...
- Journal Officiel·1986 / N°008·page 34·fr...Par hectomètre indivisible ... 6 2) Ligne équipée en au moins un p...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 64·fr...l’intéressé - Copie du livret individuel ou bulletin de libération...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 49·fr...Tous les droits indivis soit 9382,071 / 7998823 parts lui revenant...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr...Cette annonce tient lieu de convocation indivuelle. Le Gérant. N°...
- Journal Officiel·1983 / N°031·page 41·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Journal Officiel·1981 / N°051·page 19·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2009 / N°054·page 39·fr...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts revena...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 54·fr...les 336 parts indivises de la totalité des 574 parts du terrain im...
- Annonces Légales·2006 / N°072·page 41·fr...1/2 part indivise d'une maison sise impasse El Karama - Kalaà Sghi...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 35·fr...La totalité des 8989/1150 parts indivises faisant partie du titre ...
- Journal Officiel·1981 / N°034·page 10·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr- Toutes les parts Indivises (1276.75 parts) dans la propriété nom...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr...La totalité des parts indivises appartiennent au débiteur qui sont...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 46·fr...1) Le 1/6 dans l'indivision de l'immeuble à deux niveaux comprenan...