Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 14·fr
    ...i, par parts égales et dans l'indivision. Tous Tunisiens demeurant...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 49·fr
    ...**Immeuble objet de la vente :** La totalité des parts indivises r...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ... R1 et R2 représentent chacun individuellement un groupement alcoy...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 657 parts de l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 45·fr
    ...La totalité des parts à l'indivise de la maison traditionnelle du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr
    ...10249,3 parts indivises de la totalité des parts (47830) constitua...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 34·fr
    ...Par hectomètre indivisible ... 6 2) Ligne équipée en au moins un p...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 64·fr
    ...l’intéressé - Copie du livret individuel ou bulletin de libération...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 49·fr
    ...Tous les droits indivis soit 9382,071 / 7998823 parts lui revenant...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation indivuelle. Le Gérant. N°...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 41·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 19·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 39·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts revena...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 54·fr
    ...les 336 parts indivises de la totalité des 574 parts du terrain im...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 41·fr
    ...1/2 part indivise d'une maison sise impasse El Karama - Kalaà Sghi...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 35·fr
    ...La totalité des 8989/1150 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 10·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    - Toutes les parts Indivises (1276.75 parts) dans la propriété nom...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...La totalité des parts indivises appartiennent au débiteur qui sont...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 46·fr
    ...1) Le 1/6 dans l'indivision de l'immeuble à deux niveaux comprenan...