Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 12·fr
    ...continuité - Applications linaires continues - Applications différ...
  • Journal Officiel·1992 / N°077·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Ali Ganzoui est chargé des fonctions de consul gé...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 28·fr
    ...Le directeur général peut faire appel, lors des réunions du consei...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 4·fr
    ...Monsieur Salem Faihallah, Administrateur Conseiller, est chargé au...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 14·fr
    - les projets de marchés négociés ou par voie de consultation élar...
  • Journal Officiel·2020 / N°069·page 10·fr
    ...Monsieur Mlaouah Ammar, conseiller des services publics, est charg...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    3 - conclure les marchés dans les formes et conditions prévues par...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 27·fr
    ...Monsieur Habib Zemzemi, conservateur du patrimoine, est chargé des...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 20·fr
    ...- Le secrétariat permanent du conseil de la concurrence, prévu à l...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    a) A financier les grosses réparations et les aménagements nouveau...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 28·fr
    ...## Section II - Le conseil consultatif Art. 9. - Le conseil consu...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·1987 / N°055·page 6·fr
    # CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 87-1006 du 2 août 1987 : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 5·fr
    ...— Le conseil régional délibère sur les actions qu'il compte intent...
  • Journal Officiel·2012 / N°058·page 8·fr
    ...Monsieur Mounir Djelassi, administrateur, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 16·fr
    ...Tout membre du conseil d'administration ou le président du conseil...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 12·fr
    - La cession de quatre actions détenues par Monsieur Jean Paul Laf...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 7·fr
    # Avis n°61-2006 du Conseil constitutionnel sur un projet de loi ...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 15·fr
    ...Les réclamations doivent être adressées par écrit à la conservatio...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 6·fr
    ...Est déchargé définitivement de ses fonctions, Monsieur Taher El Ab...