Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 508 résultats pour ""RIME""
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 15·fr
    ... à compter du premier jour du trimestre en cours à la date de réce...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 10·fr
    ...— Prime : Outre les prix ci-dessus, il pourra être alloué ; - Une...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 33·fr
    ...6 - Les montants de la prime de rendement allouée aux sous-corps 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 42·fr
    ...t les 2 trimestres civils ou 80 jours durant les 4 trimestres civi...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 5·fr
    ...— Les taux minimums et maximums de la prime de rendement sont fixé...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 7·fr
    ...| 50% du montant restant à recouvrer | Nombre des acomptes trimes...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 3·fr
    ...- La présente loi fixe les droits, les avantages et les primes acc...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 4·fr
    ...és ## Premier Ministère ### Prime de Rendement Arrêté du Premie...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 23·fr
    ...Cette prime est déterminée selon la localisation et l'importance d...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 3·fr
    ...- Monsieur Fraj Hamza bénéficie d'une prime d'investissement dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 18·fr
    ...Section 6 - Les unités d'expérimentations agricoles Art. 11. - Ou...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 12·fr
    ...Siège de l'Impérimerie Officielle de la République Tunisienne sis ...
  • Journal Officiel·2004 / N°001·page 5·fr
    ... | | 04 | Dorra | Hybride | Primeur | Deruiter- Nutriplant | 200...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 13·fr
    ...— Les taux de la prime de fidélité servis aux fonds demeurant stab...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 31·fr
    ...— Il est institué à compter du 1er janvier 1977 une prime de rende...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 16·fr
    ...48 (nouveau) — Indemnité de départ à la retraite Une prime spécia...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 6·fr
    Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 12·fr
    ...— Indemnité de responsabilité, prime kilométrique et prime d'entre...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 1·fr
    ...0 D,380 Imprimerie, reliure, brochure, transformation du carton e...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 10·fr
    ...a) une somme destinée à couvrir les primes prévues à l'article 22 ...