Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°137·page 12·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au tribunal de 1ère insta...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 21·fr
    ...11, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 38·fr
    ...6 - Mise à jour des statuts. 2008G05721SRLB2 Assemblée Générale ...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 8·fr
    ...2014U00169SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts du 17...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 12·fr
    ...1239463F/N/M 000 En vertu des statuts en date du 7 Mars 2012 enre...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 19·fr
    ...1546983 N/N/M/000 Suivant statuts du 3/1/2018, enregistré à la re...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 3·fr
    ...- Statuts. - Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive. -...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 15·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 4·fr
    ...1432966H/A/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 6·fr
    ...1487380/K/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 1er/12/2...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 8·fr
    ...Et conformément à l'article 49 des statuts tous les actionnaires d...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 18·fr
    ...2008H00007SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 37·fr
    ...5) Approbation des modifications des statuts de la société. 6) App...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 14·fr
    ...2014300130SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Journal Officiel·1991 / N°040·page 8·fr
    ...— La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit : ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 15·fr
    ...000/M/A/1489478D** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 20/12/2...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 26·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 58·fr
    ...## I - STATUTS : Par acte sous seing privé en date du 21 Octobre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 18·fr
    ...## I - STATUTS : Par acte sous seing privé en date du 21 Octobre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 23·fr
    majorité légalement requise d'après l'article 16 (3) des statuts d...