Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 77·fr
    ...istratif considérés comme entreprises publiques. Le Président de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...Normes de production Il est institué, dans chaque entreprise, une...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 4·fr
    Il a été déposé au Registre National des Entreprises, en date 23 s...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 23·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Décret n° 2005-2101 du 27 j...
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 15·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 5·fr
    ... au Registre National des Entreprises sous l'Identifiant Unique 14...
  • Journal Officiel·2026 / N°075·page 4·fr
    ...Et est considérée petite et moyenne entreprise économique au sens ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 3·fr
    ...2490 Octroi d'un congé pour la création d'entreprise... 2490 Mini...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 25·fr
    ...- Le montant du prix des commissions consultatives d'entreprises e...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...1°) la coordination des services exploités par les entreprises de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 10·fr
    ...Article premier - L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières ...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 8·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, e...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 16·fr
    ...40%, - Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 20%. Art. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 21·fr
    ...2024S00973VEPA2 Appel d'offres pour la cession d'une entreprise ...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 5·fr
    ...Sont nommés membres au conseil d'entreprise de l'agence nationale ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 12·fr
    Pour les marchés à conclure par les entreprises publiques : | Ob...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 3·fr
    ...2013 Octroi d'un congé pour la création d'entreprise ... 2013 Min...
  • Annonces Légales·2021 / N°067·page 8·fr
    ... AC32 Placements dans les entreprises liées et participations | 33...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 10·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...## ARTICLE 6 ## DELEGUE DU PERSONNEL — COMITE D'ENTREPRISE L'ins...