Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 24·fr
    ...Ezzine ben Mabrouk ben Mohamed Es-Salah El Jabri, en qualité de Mo...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 10·fr
    ... 1er janvier 1965 Marzouki El Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...Brahim Ben Mabrouk Khouadja demeurant à Tunis 7, Rue Ameur Bey, le...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 23·fr
    ...ter du 1er avril 1970 Kcherif Mabrouk, à compter du 1er avril 1970...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 2·fr
    ...4-401 du 11 décembre 1964 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ...— Sont abrogées, toutes dispositions contraires au présent décret....
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 6·fr
    ...ompter du 1er octobre 1963 El Mabrouk Mahmoud, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...18 décembre 1995 sus-visé sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 17·fr
    ...e de Béchir et Salah, fils de Mabrouk Derbel, demeurant à Maharès,...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 14·fr
    ... avril 1972 Ahmed Ben Mohamed Mabrouk, à compter du 1er avril 1972...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 31·fr
    ...RIDHA MABROUK, 3° HELLE épouse de M. AMOR CHADLI et 4° MANAQUINE, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 4·fr
    ...n 1960 (2 moharrem 1380), sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 19·fr
    ...à compter du 1er octobre 1969 Mabrouk Khemaïes à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 31·fr
    ...Ali Mabrouk et Khaled Zahouani. N° 197 SOCIETE LES TROIS OLIVIERS...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ...e l'Office du thermalisme sont abrogés et remplacés comme suit : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...- Cet accord abroge et remplace d'une part l'accord commercial sig...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 15·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'article 29 de la loi n°59-19...