Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...— Signatures. — Tous les actes concernant l'Office et, notamment, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...Rjeb ben Chaabane; la signature de ce dernier suffit pour engager ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...é, en faisant précéder leur signature de la mention : « S.T.I.P.A....
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...artie de ses pouvoirs ou sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...s attributions ainsi que sa signature aux agents relevant de son a...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ...s attributions ainsi que sa signature. La délégation a lieu dans ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...écembre 1961. Le Gérant : Signature : Blisible. N° 2.220. # AV...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...— La signature des deux associés est obligatoire pour engager la s...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr
    ...sition écrite revêtue de la signature du quart au moins des adhére...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 32·fr
    ...N° 2.196 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr
    ...s pouvoirs et délégation de signature dans les conditions de l'art...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 43·fr
    ...--- I° la légalisation de la signature : Le Président de la Manie...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 19·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 27·fr
    ...En foi de quoi ont apposé leurs signatures, ce quinzième jour de j...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...laration sur l'honneur avec signature légalisée pour préciser que ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Muntepahit...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...1° la raison et la signature sociales sont « M. HADDAD et C° »; 2...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...laration sur l'honneur avec signature légalisée pour préciser que ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr
    ...ment ou de la saisie; 5° La signature de l'auteur du prélèvement. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 24·fr
    ...--- Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Munic...