Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente loi e...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...— Sont abrogés les décrets du 30 juillet 1942 et du 2 décembre 194...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10. — Les ministres...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...Mabrouka Bent Mohamrd Ben Ahmed Lakchar. Au Nord-Ouest : Amor El ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 39·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr
    ...Héritier Ali Taj et Ali Ben Mabrouk Ettouil Au Sud : Hassine Ben ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 20·fr
    ...A la date du 15 octobre 1960, la dame Zina bent Taieb ben Mabrouk ...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 11·fr
    ...78 du 9 juin 1978 susvisé sont abrogées. Art. 3. - Les ministres ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente loi e...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr
    ...Majdoub Mabrouk, à compter du 1er octobre 1964. Ben Fkib Béchir, à...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Ce terrain est immatriculé sous le N° 57.452 et dénommé « MABROU-K...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ... celles du présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr
    ...Ameur ben Mabrouk. Cette maison en Toube est composée d'une chamb...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 10·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées et nota...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 5·fr
    ...u premier janvier 1997 et sont abrogés à compter de cette date tou...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 19·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 23 mars 1957 est abrogé. Tunis, le 29 juil...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 8·fr
    ...78 relatif au plan de vol sont abrogées. Tunis, le 29 mai 1985 L...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 110·fr
    ...I | MLE WALLAHI RAZMIA | MILE OABRODNE MEKSEM | | STE STEX STABI...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr
    ...ohamed, Tahar Ben Mohamed Ben Mabrouk et Chaâbet Maflet Garaât Bir...