32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
- Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr...2 - Monsieur Mohamed Ali Memmi, est autorisé à sous-déléger sa sig...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 18·fr...irecteur Générale Adjoint. Signature sociale : Tous les actes son...
- Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Nunioipuli...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 16·fr...COLLINI Hector aura seul la signature sociale. Deux exemplaires d...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr...sociés sous la raison et la signature sociale Sassi et Abid, et Kh...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr...Raison et signatures sociales : « LE SAC RAOUL ». Siège : à Tunis...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr...endus et dispose seul de la signature social. 2) La raison social...
- Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr...eurs concours et sans leurs signatures conjointes. Le siège de la...
- Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 24·fr...1er la légalisation de la signature : Le Président de la Manicipal...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr... Errais, tous tunisiens, la signature de deux des gérants est néce...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr...e ses pouvoirs ainsi que sa signature, soit à des membres du Comit...
- Journal Officiel·1958 / N°079·page 13·fr...P* la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr...— Le concessionnaire devra verser au moment de la signature de la ...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr...— Le présent accord sera appliqué provisoirement dès sa signature;...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr...is qui, en outre, appose sa signature sur la première page après y...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr...Naceur ben Slaheddine ben HASSINE ayant la signature sociale. Cap...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr...l Falah, Tunisiens, dont la signature conjointe est nécessaire pou...
- Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr...70 avec pouvoirs étendus et signature sociale. Pour le Gérant N°...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr...Le président directeur général peut déléguer sa signature aux agen...