Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles de la prés...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...sitions du présent décret sont abrogées. Art. 11. — Les ministres...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente loi q...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 39·fr
    ... | CIN xxxx470 MR TRIKI ALI B MABROUK | | CIN xxxx058 BANI TAHAR...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...Cabrol André, pour le comte de la Société Shell, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 21·fr
    ...Son fils Salem 4°) sa 2ème veuve Mabrouka Bent Mohamed El Faleh ta...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 2·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 10. — Le Secrétaire...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 19·fr
    ... octobre 1974 Khaled Ben Hadj Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 8·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 11. — Les ministres...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 39·fr
    ...31 | 24/11/05 | | EL AZRI | MABROUK | 72 Avenue Farhat Hached 32...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ... Hadj Jilani et Monsieur Hadj Mabrouk, fils de Hadj Said ben Hadj...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ... titre foncier numéro 46821 « Mabrouka El Jamila » d'une superfici...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 21·fr
    ...mpter du 1er juillet 1975 Ben Mabrouk Mohamed Béchir, à compter du...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ... du 15 avril 1996 susvisé sont abrogées et remplies par les dispos...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 29·fr
    ...3) Slimani, 4) Abdelmajid, 5) Mabrouka épouse Sadok Ben Hadj Ouanè...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du présent...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...Amar ben Ali ben Mabrouk. Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cett...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 7·fr
    ...- Sont abrogés les articles 151 ter, 151 quater et 151 quinto du c...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...Héritiers Mohamed Es-Zelmi, Mabrouk et Ammar ben Sessi ben Abdelka...