Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...ue Sidi-Abdallah (Gouvernorat de Sbeftla), un établissement classé
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ...2°) Le siège du poste consulaire, sa classe et sa circonscription ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 6·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 5·fr
    ...- A la fin du cycle de formation, les élèves sont classés par ordr...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 10·fr
    ... y avaient acquise s'ils sont classés à un indice égal ou si l'ava...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 2·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 49·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...Entrent également dans cette classification les teneurs de tas et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr
    ...e forme dans un (1) cas, - Le classement d'une (1) affaire par déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 5·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 22·fr
    ...un rapport d'aptitude et d'un classement par ordre de mérite, étab...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr
    ...rieur à celui auquel ils sont classés. Ils conservent l'anciennet...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 7·fr
    ...Sont nommés contrôleurs des finances de troisième classe Messieurs...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 17·fr
    ...irculant sur les colonies, en classe ou dans les routes dans les r...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 29·fr
    ...l'emballage et le routage est classé par assimilation au personnel...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 16·fr
    ...- La catégorie et l'échelon dans lesquels est classé le travailleu...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 4·fr
    ...7 du 12 février 1980, portant classification des grades du personn...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 8·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 15·fr
    ...es ; c) la promotion et le reclassement professionnel ; d) l'app...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 4·fr
    ...instituée par l'article 21 au classement des propositions pour l'a...