Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 12·fr
    ...— Ces avances exceptionnelles pourront être accordées, au profit d...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 31·fr
    ...mmeuble ci-dessous désigné au profit de Madame Hajer Ben Taoufik E...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 16·fr
    ... sa part dans cet immeuble au profit de la nommée Moufida, fille d...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 5·fr
    ...urces qui seront affectées au profit du fonds conformément à la lé...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 9·fr
    ...sion de rattrapage ouverte au profit des étudiants déclarés non ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 18·fr
    ...ériés donnant lieu à congé au profit des personnels de l'État, des...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 29·fr
    ...au profit des Habous des Fontaines. d) Qu'elle est limitée : Au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 45·fr
    ...nscrites sur leurs comptes au profit de la société de deux cent vi...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 29·fr
    ...ituant une garantie réelle au profit de la banque, soit la police ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 4·fr
    ...à la taxe d'assainissement au profit de la Commune de Bardo; Vu l...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 61·fr
    ...e constitué à deux niveaux au profit de Monsieur Sami et de son fr...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ...ation des bilan et compte des profits et pertes de l'exercice 1961...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 51·fr
    ...1832 du 16 septembre 1997, au profit des agents reclassés dans la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 54·fr
    ...Monsieur Sithon Simon cède au profit de la Société l'Agrément N° C...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    En cas d'impossibilité de réserver les marchés sus-indiqués au pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr
    ...décision d'immatriculation au profit de particuliers sous le régim...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 51·fr
    ...ière instance de Kairouan, au profit de la recette des finances Ka...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ...La taxe de formation professionnelle est perçue au profit du budge...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 27·fr
    ...u 01 rue de Jordanie Tunis au profit de leur mère Mme Monia Mejri....